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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ENTREPRISE VERCELLETTO
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BAT'ECO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAT'ECO
ENTREPRISE VERCELLETTO (SA)

Numéro de dépôt :
1261348
Date de dépôt :
14/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/1994
BAT\'ECO de ENTREPRISE VERCELLETTO

Présentation de la marque BAT'ECO

Déposée le 14 février 1984 par la Société Anonyme (SA) ENTREPRISE VERCELLETTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAT'ECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENTREPRISE VERCELLETTO domicilié(e) 101, rue Ledru Rollin, MAMERS, Sarthe, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND. - France.

La marque BAT'ECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAT'ECO est expirée depuis le 14 février 1994.

ENTREPRISE VERCELLETTO a également déposé les autres marques suivantes : B


ENTREPRISE VERCELLETTO (SA) - 101, rue Ledru Rollin, MAMERS, Sarthe, France. - France


Cabinet TONY-DURAND. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-29

Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques monuments non métalliques.